Compte rendu CHSCTM et GT
Dernier CHSCTM
CHSCTM du 16 mars 2018
2015
- 04/11/2015 - Pourquoi les fédérations ne participerons pas au groupe de travail du 5 novembre. - Lettre ouverte adressée à la présidente du CHSCT-M , au Secrétaire Général et au Conseiller social des ministres.
- 13/10/2015 - CTM du 13 octobre 2015 - Un budget sacrifié, une action sociale amputée. Les Fédérations des Finances claquent la porte !
- 06/07/2015 - CHSCTM du 6 juillet 2015: Déclaration des fédérations Solidaires, CGT, Fo et CFDT
- 02/04/2015 - Compte rendu du CHSCT du 17/03/2015.
- 17/03/2015 - Déclaration liminaire de solidaires au CHSCT du 17/03/2015.
2014
15/10/2014 - Prévention des Risques Psycho-Sociaux - Quand le ministère cherche à enfumer les agents !
L’actualité des conditions de travail en février 2014
- Mettre la pression sur les directions dans les CHSCT
- La note d'orientations ministérielles en matière de santé, sécurité et conditions de travail pour l'année 2014, consécutivement à son examen par le CHSCT ministériel du 17 décembre 2013 et aux propositions de modifications qui ont pu être recueillies.
- La note de la directrice des ressources humaines du Secrétariat Général du 20 décembre 2013 ;
- Le bilan ministériel SSCT 2012 ;
- Exemple de fiche d’impact avant tout projet de réorganisation ou d’aménagement de services ;
- Le tableau des crédits alloués aux CHSCT pour 2014 ;
- La fiche présentant les notions d'autorisations d'engagement et crédits de paiement ;
- La fiche technique relative aux modalités de saisine et d’intervention du pôle ergonomie ;
- La fiche de saisine du pôle ergonomie ;
- La lettre de mission des ergonomes.
2013
- 23/10/2013 - Souffrance au travail : syndrome France télécom !?
- 20/09/2013 - L'actualité des conditions de travail en septembre 2013.
- Février 2013 - Objectif 2013 : ancrer l’action des CHSCT sur la dimension Conditions de Travail
- Février 2013 - Les rapports de l’inspection santé et sécurité au travail et de la médecine de prévention.
2011 - 2012
- 04/09/2012 - L’actualité des conditions de travail en septembre 2012.
- 07/03/2012 - L'actualité des conditions de travail en mars 2012.
- 31/01/2012 - L’actualité des conditions de travail en janvier 2012.
- 06/09/2011 - L’actualité des conditions de travail en septembre 2011.
- 21/07/2011 - CHS-CT lettre ouverte à la Ministre Valérie PECRESSE : Pour défendre l'interdirectionalité, la départementalisation et la proximité, les fédérations des finances disent non au projet de nouvelle cartographie.
- 07/06/2011 - L'actualité des conditions de travail en juin 2011.
- 11/04/2011 - Les orientations nationales pour 2011 - CHSM du 9 décembre 2010
2010
- 28/10/2010 - CHSM du 7 octobre : Ergonomie, un rapport très intéressant, mais qu’en fera l’administration ?
- 27/09/2010 - CHSM du 1er juillet : L’actualité des conditions de travail au ministère au travers des rapports des IHS et des médecins de prévention
- 07/04/2010 - CHSM du 3 décembre : Analyse des orientations nationales pour 2010
- 25/03/2010 - L'actualité des conditions de travail en mars 2010
- 12/02/2010 - L'actualité des conditions de travail en février 2010
2008 - 2009
- CHSM du 13 octobre 2009 : Les fédérations quittent la séance et s'adressent aux ministres lors du CTPM du 16 octobre
- CHSM du 18 décembre 2008 : Analyse de la note d'orientation 2009
- Compte rendu CHSM : Point sur l'actualité au ministère à partir des 2 CHSM de septembre et octobre 2008
2005 - 2007
- 28/12/2007 - CHSM du 18 décembre 2007
- 18/09/2007 - CHSM Réunions du 7 juin (CHSM) et du 3 juillet (GT santé)
- 30/01/2007 - CHSM du 5 décembre 2006 : Les orientations nationales pour 2007
- 30/06/2006 - CHSM du 8 juin 2006 : Rapports de l'inspection hygiène et sécurité et ergonome
- 20/02/2006 - CHSM du 17 janvier 2006 : Rapports relatifs à l'évolution des risques professionnels et à la médecine de préventions
note d'orientation et crédits 2006
- 13/07/2005 - CHSM du 5 juillet 2005 : Rapport inspection hygiène et sécurité, formations, crédits
- 02/03/2005 - CHSM du 9 février 2005 : Préserver la sécurité et la santé au travail. Une orientation à impulse
- 02/03/2005 - Déclaration liminaire FDSU au CHSM