Ministériel
Guide de prévention du risque amiante dans la gestion des bâtiments 2023 et DTA
Diagnostic amiante avant travaux et démolition de la tour dite MK1 à Malakoff.
Amiante : Communiqué interfédéral
Compte rendu du groupe de travail Amiante du 3 décembre 2021
Compte rendu GT Amiante du 3 décembre 2021
Groupe de travail amiante du 24 juin 2021
Groupe de travail amiante du 24 juin 2021 (2)
A la veille du GT sur l'amiante les fédérations interpellent le secrétariat général.
Amiante : Compte rendu du GT du 6 novembre2020
CHSCTM du 18 février 2020
De toute évidence, l’amiante n’est pas la priorité des ministres !
Amiante les fédérations s'adressent aux Ministres
Guide de prévention du risque amiante dans la gestion des bâtiments
Ce guide a été validé par le CHSCT ministériel du 15 juin 2018 puis présenté au CTM du 9 juillet 2018.
Il a vocation à être enrichi ultérieurement de fiches pratiques sur des thématiques spécifiques et à être présenté aux CHSCT par les inspecteurs santé sécurité au travail.
Amiante: AUX ACTES LES MINISTRES !
14 septembre: GT Amiante
Amiante : groupe de travail bâtimentaire : Du pain sur la planche !
GT expert amiante dans les archives du 3 mai 2017: une première réunion encourageante
27 avril Amiante - Déclaration et compte rendu inter-fédérale au groupe de travail
Décret no 2017-435 du 28 mars 2017.
Décret qui étend aux fonctionnaires et agents contractuels qui en font la demande du bénéfice d’une cessation anticipée d’activité et de l’allocation spécifique de cessation anticipée d’activité afférente, dès lors qu’ils ont été reconnus atteints d’une maladie professionnelle provoquée par l’amiante.
Clash au CHSCTM du 14 décembre 2016.
3 juin : Comité Expert Amiante
Une nouvelle impulsion ?
Dossier AMIANTE : poursuivre ou régresser ?
Lettre commune des Fédérations des Finances
Guide amiante septembre 2014
Compte rendu du groupe de travail du CTPM du 2 mars sur l'amiante
Les fédérations claquent la porte
Relevé de conclusions du GT CTPM du 18 novembre sur l’amiante
