2008 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale
- La Note
- Annexe 1 : Le financement des actions d'insertion des personnes handicapées au sein des Ministères Économique et Financier
- Annexe 2 : Transitions organisationnelles et Santé au travail
- Annexe 3 : Les outils de la prévention des risques professionnels
- Annexe 4 : L'ergonomie au sein des Ministères Économique et Financier
- Annexe 5 : Fiche d'information sur le défibrillateur automatisé externe en milieu professionnel
- Annexe 6 : Délégation de signatures
- Annexe 7 : Fiche de rappel 2007